Règlementations / Code d`honneur
Règlementation
Quelles sont les règlementations par la loi concernant l'orpaillage?
L'exploitation des gisement et mineraux est régularise par les cantons et les communes en Suisse. L'orpaillage est tolérée par la plupart des cantons et communes. Seulement peu d'exeptions existent. La raison pour cette tolerance est l'image positif de l'orpaillage en Suisse. L'Association Suisse des Chercheurs d'Or a recommandée déjà en 1993 de renoncer à utiliser les dragues motorisée et au lieu de travailler à la main (par la sluice, la batée et la pelle). Cela correspond aux petits gisements aurifères suisses et à la nature tranquille. L'Association Suisse des Chercheurs d'Or encourage tous les orpailleurs de s'adhérer aux Code de Conduite (texte en allemand).
Les exeptions:
Attention: Nous ne pouvons pas garantir l'exactitude des restrictions qui figure ci-dessous, car les cantons/communes ne nous signalent pas normalement les modifications qu'elles y apportent. Cette liste peut donc être inexacte.
| Lieu | Règlementations | Information |
| Canton Tessin (tout le canton) | L'orpaillage est soumise à une taxte (Decreto legislativo
disciplinate la ricerca e la raccolta di rocce, minerali e fossili 15.3.
1995):
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Pour demander le permit veuillez envoyer une phote de vous
et utiliser le formulaire suivante s.v.p.:
Museo cantonale di storia naturale |
| Canton Grison, municipalité de Disentis | L'orpaillage est libre entre le 1er mai et le 15 octobre. Que des methodes à la main (pan, pelle, sluice jusqu'à 1,2 m de longeur) sont permises. Des tours guidés sont soumis à une taxe. | Information et texte du loi (du mai 2000) demandez à Gemeindeverwaltung Disentis (admin@disentis.ch) |
| Canton Grison, municipalité de Medel/Lucmagn | L'orpaillage est interdite les dimanches. Autrement réglementations parail comme Disentis. | Information et texte du loi (du 15 Dec. 2000) demandez à Gemeindeverwaltung Medel/Lucmagn |
| Canton Grison, municipalité de Sumvitg | L'orpaillage est libre entre le 1er mai et le 15 octobre. Que des methodes à la main (pan, pelle, sluice jusqu'à 2 m de longeur) sont permises. Des tours guidés sont soumis à une taxe. | Texte du loi du 1er janvier 2001:: http://www.sumvitg.ch/dienste/pdf/935_000.pdf |
| Canton Grison , municipalité de Obersaxen | L'orpaillage faut un permit, est possible que entre 1 mai et 15 sept. et possible que avec des methodes à la main. Réglementation speciales pour tours guideés. | Texte du loi (du 18 June 2004): http://www.gemeinde-obersaxen.ch/ (Rubrik Gemeinde/Verwaltung/Gesetze) |
| Canton de Genève (tout le canton) | Orpaillage par des methodes à la main seulement. Des
démonstrations ou des cours d'orpaillage doivent obtenir une autorisation de
l'inspecteur de la pêche .
Rivière Allondon: Interdit en aval du pont de Russin, complètement interdit dans la rivière entière entre le 1er octobre jusqu'au 3ème samedi du mois de mai. |
Demandez permit pour groups chez:
Domaine nature et paysage (DNP), Rue des Battoirs 7, 1201 Genève |
| Canton de Neuchâtel (tout le canton) | Dès le 1er janvier 2008 le canton de Neuchâtel a introduit une interdicition de l'orpaillage dans toutes les rivières du canton. (Article de presse) | Texte du loi (Art. 6, p. 3) et information du conseil d'etat (p. 2). |